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Marques déposées par PEREZ Francis
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LES OUVRIERS DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES OUVRIERS DE LA MER
PEREZ Francis

Numéro de dépôt :
3227866
Date de dépôt :
28/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
28/05/2013
LES OUVRIERS DE LA MER de PEREZ Francis

Présentation de la marque LES OUVRIERS DE LA MER

Déposée le 28 mai 2003 par PEREZ Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES OUVRIERS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est PEREZ Francis domicilié(e) 6 Rue du Cassé, Parc d'activité du Cassé,31240 SAINT JEAN - 31240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PEREZ Francis domicilié(e) 6 Rue du Cassé , Parc d'Activité du Cassé,31240 SAINT JEAN - 31240 - France.

La marque LES OUVRIERS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OUVRIERS DE LA MER est expirée depuis le 28 mai 2013.

PEREZ Francis a également déposé les autres marques suivantes : NASHARA , NAE


PEREZ Francis - 6 Rue du Cassé, Parc d'activité du Cassé,31240 SAINT JEAN - 31240 - France


Monsieur PEREZ Francis - 6 Rue du Cassé , Parc d'Activité du Cassé,31240 SAINT JEAN - 31240 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381818 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Cuirs et imitations du cuirs. Etui pour les clefs (maroquinerie) Porte-documents, Portefeuilles, Porte-monnaie non en métaux précieux sacs à main, cartables et serviettes, d'écouvers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Peau d'animaux Malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets selleries. Vêtements, chaussures chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.